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Analyses

Les questions des dirigeants, des créanciers et des associés

Des analyses courtes et concrètes sur les entreprises en difficulté, la faillite et le droit des sociétés en Belgique. Chaque analyse renvoie vers la page matière correspondante pour aller plus loin.

Deux associées en discussion autour d'une table
Droit des sociétés

Conflit entre associés d'une SRL : exclure, se retirer ou racheter les parts

Quand deux associés ne peuvent plus travailler ensemble, la société en souffre la première. Ce que prévoit le Code des sociétés et des associations pour sortir de l'impasse.

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Dirigeant en costume dans un escalier
Droit des sociétés

Faillite de ma société : suis-je personnellement responsable en tant que gérant ?

La société protège en principe le patrimoine de ses dirigeants. Mais il existe des exceptions, que les curateurs connaissent bien. Ce qui expose réellement un gérant, et ce qui le protège.

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Factures et calculatrice sur un bureau
Entreprises en difficulté

Mon client est en faillite : comment déclarer ma créance et récupérer ce qui peut l'être

Une faillite n'est pas toujours synonyme de perte totale pour le créancier. Déclaration de créance, réserve de propriété, TVA : les démarches à faire, et dans quel ordre.

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Réunion de travail autour d'une table
Entreprises en difficulté

Réorganisation judiciaire (PRJ) : comment protéger son entreprise de ses créanciers

Le sursis accordé par le tribunal donne de l'air. Encore faut-il savoir quoi en faire. Les trois issues d'une PRJ, et ce qui distingue une procédure réussie d'un simple répit.

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Formulaires fiscaux et carnet de notes
Entreprises en difficulté

Ma société ne parvient plus à payer l'ONSS et la TVA : que faire avant qu'il ne soit trop tard ?

Les dettes sociales et fiscales sont souvent le premier signe visible d'une entreprise en difficulté, et celui que le tribunal repère en premier. Voici comment reprendre la main.

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